Conditions générales de ventes
Préambule
Le Blé en Herbe est une marque spécialisée dans la vente de vêtements et accessoires, exploitée par la société SARL A.C.C, dont le siège social est situé au 225 av. de Coulin, 13420 Gèmenos, immatriculée sous le numéro 449361179.
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les conditions applicables aux ventes conclues entre, d’une part, toute personne souhaitant effectuer un achat via le site Internet du Blé en Herbe (www.lebleenherbe.com), ci-après dénommée « le Client », et, d’autre part, la marque Le Blé En Herbe, ci-après dénommée « le Vendeur ».
1.1 La commande est passée en ligne via le site Internet www.lebleenherbe.com ou directement en boutique.
1.2 Le Client doit s’assurer de l’exactitude des informations fournies lors de la commande (nom, adresse, etc.). Toute erreur dans les informations communiquées pouvant entraîner des retards ou des erreurs de livraison ne pourra être imputée au Vendeur.
1.3 L’acceptation des présentes CGV est obligatoire pour toute commande.
2.1 En validant sa commande, le Client déclare avoir pris connaissance et accepté sans réserve les présentes CGV.
2.2 La commande est confirmée par le Vendeur après réception du paiement, et un email de confirmation sera envoyé au Client.
2.3 Commandes à l’international
Les produits vendus sur le site sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC), incluant la TVA française applicable.
Pour les clients résidant dans l’Union Européenne, la TVA est incluse conformément aux règles fiscales en vigueur. En cas de dépassement du seuil de ventes à distance prévu par la législation européenne, la TVA applicable sera celle du pays de livraison et gérée via le guichet OSS.
Pour les clients situés en dehors de l’Union Européenne, la TVA française ne s’applique pas. Toutefois, le prix reste TTC à l’affichage pour simplifier le processus d’achat. Aucun remboursement de la TVA ne sera effectué. Des frais de douane ou taxes locales peuvent s’appliquer à la réception du colis, à la charge du client. En cas de refus de livraison ou de retour pour non-paiement de ces frais, les frais de transport aller-retour seront déduits de tout éventuel remboursement.
3.1 Les produits proposés sont disponibles dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un produit après la passation de la commande, le Vendeur en informera le Client dans les plus brefs délais.
3.2 Si le produit est épuisé, le Client pourra soit annuler la commande, soit choisir un autre produit en remplacement.
4.1 Les livraisons sont effectuées en France métropolitaine. Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids et du mode de livraison choisi par le Client.
4.2 Les délais de livraison varient entre 3 à 5 jours ouvrés pour les commandes en ligne, sous réserve de disponibilité des produits.
4.3 Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des retards de livraison causés par le transporteur ou des erreurs dans l’adresse fournie par le Client.
4.4 Le site accepte les commandes provenant de clients situés hors de France. Les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC) pour les clients situés en France ou dans l’UE. Pour les clients résidant hors de l’Union Européenne, les prix sont indiqués hors taxes (HT), la TVA ne s’appliquant pas.
Des frais de douane, taxes locales ou droits d’importation peuvent être exigés par les autorités locales du pays de destination. Ces frais sont à la charge exclusive du client et relèvent de sa responsabilité. Aucun remboursement ou compensation ne pourra être exigé de la part du vendeur en cas de refus du colis dû à ces frais.
Les délais de livraison à l’international peuvent varier en fonction du pays de destination. Nous nous engageons à fournir un numéro de suivi pour toutes les commandes internationales.
5.1 Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont calculés en supplément et indiqués avant la validation de la commande.
5.2 Les paiements peuvent être effectués par carte bancaire (Visa, MasterCard, American Express), PayPal ou tout autre moyen de paiement sécurisé proposé sur le site.
5.3 Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés au prix en vigueur lors de la commande.
5.4 Les produits demeurent la propriété du Vendeur jusqu’à leur paiement complet.
6.1 Pour toutes commande passée sur le site e-commerce lebleenherbe.com, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la validation de commande pour exercer son droit de rétractation.
6.2 Les produits retournés doivent être en parfait état, non portés et dans leur emballage d’origine, avec leurs étiquettes. Les articles retournés, utilisés, endommagés ou incomplets ne seront pas acceptés.
Pour votre information, nous vous conseillons de consulter nos conditions de retours & remboursement
6.3 Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf en cas d’erreur de préparation de commande par le Vendeur.
6.4 Les produits personnalisés ou les cartes-cadeaux ne sont ni échangés, ni remboursés.
7.1 Les produits retournés doivent être en parfait état, non portés et dans leur emballage d’origine, avec leurs étiquettes. Les articles retournés, utilisés, endommagés ou incomplets ne seront pas acceptés
7.2 Pour un retour en ligne, le Client doit remplir le formulaire de retour disponible sur son espace personnel ou via le formulaire à disposition sur le site Le Blé en Herbe.
7.3 Les produits achetés en ligne peuvent être retournés dans un délai de 14 jours après validation de la commande. Après inspection du produit retourné, un remboursement (hors frais de livraison) sera effectué via le mode de paiement initial dans un délai de 15 jours ouvrés, sous réserve qu’il soit conforme à la politique des retours.
7.4 Pour les achats en boutique, les retours sont acceptés sous 8 jours à compter de la date d’achat, uniquement pour un échange ou un avoir, sous réserve qu’il soit conforme à la politique des retours.
7.5 Aucun remboursement n’est effectué en boutique, seuls les échanges ou avoirs sont possibles.
8.1 Les échanges sont possibles uniquement si les produits sont défectueux ou endommagés et si le Client remplit les conditions énoncées pour les retours.
8.2 Si l’article échangé est remplacé par un produit de prix supérieur, la différence sera demandée au Client. En revanche, si le produit échangé est moins cher, un avoir de la différence sera effectué par le Vendeur.
8.3 Les produits en promotion ou soldés ne sont ni échangés, ni remboursés.
9.1 Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des dommages résultant de l’utilisation des produits achetés sur son site, sauf en cas de défaut du produit.
9.2 Le Vendeur ne pourra être tenu responsable en cas de force majeure, notamment en cas de grève, intempéries, ou perturbations de la chaîne de transport.
Tous les contenus (textes, images, logos, etc.) présents sur le site www.lebleenherbe.com sont la propriété exclusive du Vendeur. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
Le Vendeur s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles collectées et à ne les utiliser que dans le cadre de la gestion des commandes et des services associés. Pour plus de détails, veuillez consulter notre politique de confidentialité.
